Nicolas Perez janvier - 19 - 2009
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3 – Avis du syndicat national des praticiens en psychothérapie:

http://www.snppsy.org

«• L’AFFOP (Association Fédérative Française des Organismes de Psychothérapie) est issue d’une scission récente de la FF2P (1998-99) et regroupe 17 organismes, représentant environ 1 000 psychothérapeutes qualifiés. L’AFFOP s’est actuellement retirée de l’EAP.

• Le SNPPsy (Syndicat National des Praticiens en Psychothérapie), syndicat créé en 1981, fait partie de l’AFFOP. Il en est le principal organisme, avec environ 500 membres. Il insiste sur la trajectoire individuelle de chaque praticien et sur la reconnaissance par une commission de pairs.

• Le Psy’G (Groupement syndical des Praticiens de la Psychologie, Psychothérapie, Psychanalyse) est le plus ancien des syndicats du secteur, mais les psychothérapeutes n’en repré-sentent qu’environ un tiers. Le Psy’G est membre de l’UNAPL.

Lettre conjointe SNPPsy-AFFOP aux Ministres de la Santé et de l’Éducation nationale et de la Recherche
13 décembre 2008
Paris, le 8 décembre 2008
à Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN Ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative 14, avenue Duquesne. 75007 PARIS
Madame la Ministre,
Le nouveau projet de décret d’application de l’article 52 de la loi du 9 août 2004 sur la réglementation du titre de psychothérapeute, accompagné d’un projet d’Arrêté, daté du 22 octobre 2008, nous est bien parvenu. Nous en avons pris connaissance, Philippe Grauer, Président du Syndicat national des praticiens en psychothérapie relationnelle et psychanalyse – SNPPsy, et moi-même. Nous tenons à vous adresser à ce sujet les observations qui suivent.
Ce projet d’Arrêté nous apparaît en contradiction avec l’esprit et les objectifs de la loi tels qu’ils ressortent des débats parlementaires et des réunions de concertation de préparation du décret avec vos prédécesseurs, MM. Xavier Bertrand et Philippe Douste-Blazy.
Nous avions en leur temps communiqué à M. Xavier Bertrand nos observations sur le projet de décret qu’il avait adressé pour avis au Conseil d’État. Le Conseil d’État nous a suivi sur deux points qui ont été repris dans le projet de décret actuellement soumis au Conseil :
le principe de la liberté de l’enseignement l’obligation pour les trois professions « de droit » de recevoir la formation en psychopathologie prévue par la loi.
Nous vous avons adressé, ainsi qu’au Conseil d’État, nos observations sur l’actuel projet de décret qui lui est soumis pour avis. Nous joignons à cette lettre ces observations.
L’actuel projet d’Arrêté stipule :
« Pour être inscrit dans une formation donnant accès au titre de psychothérapeute, le candidat doit être titulaire d’un diplôme de Master dont la spécialité ou la mention est la psychologie ou la psychanalyse ou d’un diplôme donnant le droit d’exercer la médecine en France. L’organisme de formation s’assure que le candidat justifie du pré-requis pour s’inscrire à la formation. »
Il restreint donc l’accès à une formation de psychothérapeute non plus aux « candidats pouvant justifier d’une formation de niveau Licence » (précédent projet d’Arrêté, daté de juin 2008), mais aux titulaires d’un Master de psychologie ou de psychanalyse, ou aux médecins.
L’annexe de l’Arrêté précise que les psychologues cliniciens et les psychiatres seraient automatiquement dispensés de toute formation théorique en psychopathologie ainsi que de tout stage.
Ce projet d’Arrêté s’avère ainsi doublement en désaccord avec la loi :


1) La loi prévoit deux catégories de psychothérapeutes : ceux « de droit » et les autres.
En créant ces deux catégories de « psychothérapeutes » le législateur n’entendait pas faire disparaître les psychothérapeutes dits « relationnels dont la formation, comme celle des psychanalystes, ne repose pas d’abord sur une formation universitaire.
L’objectif du législateur était de s’assurer que tous les psychothérapeutes, quels que soient leur origine et leur référentiel, ont bien suivi une formation en psychopathologie clinique et non pas d’en limiter ou d’en réserver l’accès aux « de droit » ce que tend à réaliser de façon détournée l’actuel projet d’Arrêté.
Pour respecter la délégation donnée par la loi, il appartient aux ministres de veiller à ce que la formation en psychopathologie reste accessible à tous les professionnels concernés sans discrimination entre les différentes approches – d’ailleurs reconnues par le projet de décret lui-même – qui reposent sur des référentiels différents.
Le précédent projet d’Arrêté prenait un peu mieux en compte la spécificité des psychothérapeutes relationnels et leur formation puisqu’il n’exigeait pas un diplôme mais un niveau d’études et que ce niveau d’études était un niveau Licence et non pas un niveau Master.
Même si un Master en psychologie ou en psychanalyse ne permet pas à lui seul d’accéder au titre de psychologue, l’article 4 du projet de décret privilégie la voie de la filière universitaire et exclut injustement les personnes n’ayant pas accompli cinq années d’études universitaires ainsi que toutes celles qui ont un haut niveau de formation dans des domaines différents alors qu’elles sont tout à fait à même de suivre efficacement la formation en psychopathologie clinique.
Il crée ainsi une discrimination illégale, méconnaît le principe constitutionnel de la liberté de l’enseignement, et aboutit indirectement à éliminer les non de droit et notamment les psychothérapeutes relationnels dont la formation repose sur un référentiel différent et dont la titularisation s’effectue à partir de cinq critères rigoureux : psychothérapie ou psychanalyse personnelle, formation de haut niveau, déontologie, supervision permanente, agrément par des professionnels.
S’il était maintenu il méconnaîtrait l’objectif de la loi qui, nous le répétons, n’a jamais entendu limiter l’accès au titre de psychothérapeute aux personnes issues et diplômées de la psychologie universitaire (ce qui privilégierait une approche spécifique) mais souhaitait s’assurer que ces professionnels disposaient d’une formation suffisante en psychopathologie clinique quel que soit leur référentiel, les différentes approches psychothérapeutiques continuant bien sûr à compléter cette formation nécessaire mais pas suffisante, par tout un programme de haut niveau de formation à la psychothérapie (au sens générique du terme).
Ce qu’assurent déjà, depuis de nombreuses années, les écoles de formation des psychothérapeutes relationnels, qui ont d’ailleurs bien intégré la psychopathologie dans leur programme sans attendre la loi
Nous rappelons que les associations d’usagers ont toujours demandé la multiplicité des formes de psychothérapies. Au lieu de protéger les usagers, l’Arrêté restreindrait leur choix à des « psychothérapeutes » dont la sélection serait faite sur la base d’un critère universitaire (« être titulaire d’un Master »). Comme il ne s’agit pas là du critère essentiel à la formation d’un psychanalyste ou d’un psychothérapeute relationnel, une telle restriction nuit à leur compétence et à leur éthique.
Si cette version du projet d’Arrêté était retenue, entachée d’une erreur manifeste d’appréciation et d’un détournement de pouvoir, elle ne pourrait que faire l’objet d’un recours en Conseil d’État.


2) Par ailleurs l’article 5 du projet de décret concerne les conditions d’habilitation des organismes désirant dispenser une formation en psychopathologie, la décision étant prise par le représentant de l’État après avis de la Commission régionale prévue à l’article 8 du décret.
Il introduit parmi les 6 membres de cette Commission, deux professeurs d’université mais bien sûr il ne peut s’agir que de psychothérapeutes inscrits « de droit » sur le registre : dans ces conditions la précision n’est pas illégale car elle ne modifie pas en son principe la composition prévue par le décret.
Cependant les réserves déjà formulées à l’encontre de l’objectivité des Commissions d’homologation pour les psychothérapeutes déjà en exercice (dont nous vous avons fait part dans nos observations sur le projet de décret) restent valables pour les Commissions d’habilitation ainsi prévues.»

http://www.snppsy.org/Lettre-conjointe-SNPPsy-AFFOP-aux

4 – Avis de Psy en mouvement

http://www.psy-en-mouvement.com

Le Bureau de PsY en mouvement prend acte des reports successifs de son rendez-vous au Ministère de la Santé, et tient, sans attendre, à exprimer son point de vue, par cette Lettre ouverte à Madame le Ministre sur son dernier Projet de Décret de l’Article 52, concernant le titre de psychothérapeute.

Après consultation des psychothérapeutes, il apparaît très clairement que la 8e version du Projet de Décret d’application de l’Article 52 n’est pas conforme à l’esprit de la loi du 9 août 2004 sur la réglementation du titre de psychothérapeute, tout comme le nouveau projet d’arrêté, daté du 22 octobre 2008. L’un et l’autre sont conçus pour d’une part éradiquer les psychothérapeutes actuellement en exercice et d’autre part dévoyer la formation en psychothérapie.

Pour les professionnels de la psychothérapie, l’Article 52, n’est donc applicable que dans la version de votre prédécesseur Xavier Bertrand. Seule cette version permettait son application dans l’esprit de cette loi, sans démanteler le service à la personne en souffrance psychique qu’apportent les psychothérapeutes, et surtout sans le moindre coût pour l’Etat.

Si le décret était publié dans sa version actuelle, nous saurions mettre en œuvre une contre-proposition qui invaliderait sa mise en application, contre-proposition que nous sommes prêts à vous exposer dès que vous serez en mesure de nous recevoir.

Nicolas

6 Responses to “Avis des groupements professionnels sur le décret encadrant le titre de psychothérapeute”

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    Nicolas E
    janvier 20th, 2009 at 12:44

    Et concernant le projet d’arrêté lié au projet de décret, une version officielleuse circule également :
    http://www.lta.frdm.fr/20081022-Article-52-Projet-de-decret-et-d-arrete-d-application-156#inter2

    Il y a de quoi être inquiet face à ce qui se profile, et en particulier face au fait que l’Etat entend définir jusque dans les détails les contenus de formation, tout en limitant les volumes horaires. Je vois mal comment un tel cadre permettrait de former un psychothérapeute en 400 heures sur lesquelles au mieux 150 pourront être consacrées à l’apprentissage d’une approche théorique et pratique spécifique – alors que cette partie représente actuellement parfois plus de 1000 heures de formation dans certaines écoles de psychothérapie, qui n’auront alors plus aucune « valeur ajoutée » par rapport aux formations qui ne manqueront pas de se créer sur le modèle étatique…

    Après les psychothérapeutes mal protégés, nous en arriveront aux psychothérapeutes protégés, détenteurs d’un savoir validé par l’Etat, mais hors du champ clinique !

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    Nicolas
    janvier 21st, 2009 at 10:15

    Les formations qui se profilent sont effectivement, à mon sens, trop légères… même si elles restent nettement supérieur à ce que propose certains « instituts ».
    D’où l’intérêt pour tous de parler d’une même voix et d’employer un langage similaire …

    A suivre donc …

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    Nicolas E
    janvier 21st, 2009 at 13:13

    C’est vrai qu’il s’agit d’un enjeu important que celui de donner une base commune à tous les psychothérapeutes (ou plus exactement à tous les futurs psychothérapeutes).
    Mais je trouve qu’on est loin du compte dans le projet actuel.

    L’idée de n’ouvrir les formations qu’aux psychologues, aux psychanalystes et aux médecins me semble tout a fait incongrue alors qu’on souhaite créer une profession (et non une spécialisation). Et celle de définir 4 domaines d’enseignement aussi ciblés (alors que ces contenus théoriques sont a priori au programme des 3 années de licence en psychologie), tout en laissant aussi peu de place à des enseignements obligatoires relatifs à l’utilisation d’une technique de psychothérapie (analyse, PNL, EMDR, Gestalt, relaxation, cognitive, comportementale, hypnose, humaniste, systémique, TOS, etc.) ne peut conduire qu’à des formations au rabais.

    Comment peut-on devenir praticien dans un domaine aussi vaste que l’hypnose Ercksonnienne, par exemple, en ayant reçu au plus 150 heures de formation dans ce domaine (c’est seulement 1 mois à temps plein !) et en ayant abordé pendant au moins 250 autres heures des aspects théoriques et cliniques liés à d’autres pratiques ? Ou le législateur compte sur les 5 mois de stage (mais on connaît tous les difficultés et le côté aléatoire de l’apprentissage en stage : trouver un stage adapté, un maître de stage qui vous implique et vous supervise, pouvoir être autonome, etc.), ou il a lui-même bien du mal à savoir ce qu’est la psychothérapie et comment on l’exerce.

    C’est vrai que ce cadre est déjà une avancée par rapport à ce qu’on peut voir de pire aujourd’hui, mais en tout cas c’est un net recul par rapport à ce qu’on peut trouver de mieux.

    Mais a votre avis, pourquoi ces décrets pourraient-ils changer quelque chose à la situation des thérapeutes en médiation animale ?

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    joelle guidi
    janvier 22nd, 2009 at 7:29

    Finalement , tout en étant certainement et à juste titre interpellés et concernés par ces évènements , je crois que ces derniers nous permettent plus clairement d’apparaitre : vous l’avez dit Nicolas , nous sommes des thérapeutes à médiation –
    Je crois qu’en fait on assiste à une sorte de besoin d’identification, voire de réassurance, certainement dangereuse tant sur le plan de l’éthique que sur celui de la pratique : le pouvoir du verbe , le dictat des mots mais … ça existait déjà . Il semblerait que le malaise est si intense que seule LA LOI puisse l’apaiser.
    Ca ne changera rien au problème : il y a des souffrances , ou alors des symptômes ? , qui ne reconnaisent pas les mots , ou au contraire s’en amusent et s’en nourrissent pour amener plus loin dans la folie .
    Certes , nous aussi , thérapeutes à médiation , avons la capacité à dire , penser , et même analyser , mais nous avons surtout l’objet de médiation , celui qui vient entre , et qui pour le coup , nous définit aussi . Cette querelle de chapelles me semble plutôt révéler les manques et les limites , en appelant aux instances suprêmes pour asseoir un pouvoir : ça ne donne pas la puissance . Je serais d’avis d’en profiter pour avancer d’autant dans nos recherches , nos échanges , nous régaler d’être ce que nous sommes : des thérapeutes à médiation .La terminologie, s’ils y tiennent , je leur laisse , moi , ce qui me concerne , c’est l’être .

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    Nicolas E
    janvier 22nd, 2009 at 18:49

    Bonsoir Joëlle,

    Mais effectivement, quand on envisage la thérapie comme une mise à disposition de son « être » à un tiers – et même si ce n’est pas exclusif, à mon sens, à la fois du réaliser, du faire, du transmettre, du sentir, et même parfois de l’avoir et du donner – ce qui est (je l’espère) le cas de tous les psychothérapeutes, on ne peut pas se satisfaire d’entendre le législateur décider d’octroyer un titre sur la seule et unique base de connaissances livrèsques mal appropriées au vécu clinique ; et au passage de destituer ceux dont la compétence clinique ne s’asseoit pas sur une formation initiale universitaire.

    Effectivement, il ne s’agit « que » du titre de psychothérapeute, titre que très peu de thérapeutes en médiation revendiquent.
    En revanche la quasi totalité des thérapeutes (sérieux) en médiation souhaitent – chacun à leur échelle – voir leur situation légale se clarifier par la définition d’un statut qui reconnaisse leur fonction. Pour éviter les mélanges de genre entre soin et loisir, et pour que le public y voit clair entre les thérapeutes et les marchands du temple. Comment pourrait-on ne pas être inquiets à la vue de ce qui se profile pour les psychothérapeutes, alors qu’ils représentent jusqu’à maintenant le modèle même du spécialiste en relation d’aide ?

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    joelle guidi
    janvier 23rd, 2009 at 7:52

    Comme ça fait du bien de pouvoir avoir ces échanges !! (au passage , encore une fois merci à celles et ceux qui nous permettent ces moments !)
    Nicolas , il est évident que j’adhère complètement à ce que vous écrivez d’autant que je suis aussi formée à la Gestalt et que le problème nous concerne directement . L’Institut Français De Gestalt Thérapie – d’où je viens- a pris position : il refuse de s’inscrire sur les listes préfectorales car , je cite : » le psychothérapeute ne peut être un officier de santé mentale . Il ne peut faire partie d’un corps d’état sous tutelle de la santé publique ou de l’éducation nationale . Il exerce une activité professionnelle dans la marge , là où se trouvent ceux qui souffrent précisément des normes et de la pensée unique « .
    Pour moi , oui , il est bien là le problème ! Attention aux pièges ! Ne risquons pas notre âme à trop vouloir…? quoi , au fait , un titre de psychothérapeute . J’ai peur que du coup , on se manque , on s’éloigne de notre propre objet – ça ne veut pas dire être inconscient , je dirais bien au contraire , essayons de rester dans la conscience , l’ici et maintenant , l’awareness..et je crois qu’on y verra plus clair ….peut-être .
    Encore un truc -pardonnez mon bavardage -en parlant de titres et diplômes : j’en ai un également bien reconnu , avec formation universitaire et diplôme d’Etat à la clè : psychomotricien ….. Est il nécessaire de repréciser dans quelle situation nous sommes ? Un si beau métier , une formation si chouette et holistique !! ben , désolée mais le statut ;, le mot ,le diplôme sont ici plus un frein qu’une sécurité , un DE bafoué, mis à mal , non reconnu- voyez notre statut hospitalier !!! Mon exemple a un peu tendance à prouver ma mauvaise foi. , je l’admets !!! Je devrais le dire différemment: : la pratique de la thérapie avec le cheval m’a permis de m’identifier plus clairement , peut-être en me démarquant , justement , de titres ou statuts peu satisfaisants , dans tous les cas dans lesquels j’avais du mal à évoluer à l’aise . Aujourd’hui , j’ai vraiment très envie qu’à la fois on se protège mais surtout qu’on se donne les moyens d’avancer tant dans le fond que dans la forme
    En fait , je prends conscience que je ne suis pas vraiment dans la bonne rubrique ou dans la même problématique : je crois que la reconnaissance de notre statut et de nos fonctions en thérapie à médiation semble se placer en priorité dans la hiérarchie de .. mes besoins ? Je plaisante , bien sûr , et suis vraiment ravie , il me faut le redire,de pouvoir partager ces moments d’échanges et de questionnements .

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